Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS
/
SANIBASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIBASE
GIE MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
97658768
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2007

Présentation de la marque SANIBASE

Déposée le 9 janvier 1997 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS domicilié(e) 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS Jocelyne LEBIGOT - France.

La marque SANIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBASE est expirée depuis le 9 janvier 2007.

MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS a également déposé les autres marques suivantes : SANIACIDE , STANOR , TANOR L'ELEVAGE TONIQUE


GIE MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS (Groupement d'Intérêt Economique) - 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX - France


G.I.E. MARQUE COMMUNE PRODUITS BOVINS Jocelyne LEBIGOT - France


Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401589 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Produit d'hygiène liquide alcalin chloré pour le nettoyage et la désinfection du matériel de traite

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.