Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENFANT CHOISY MAMANBEBE
MARQUE COMMUNE à MAMANBEBE S.A. Coopérative

Numéro de dépôt :
1483795
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1997
L\'ENFANT CHOISY MAMANBEBE de MARQUE COMMUNE à MAMANBEBE Coopérative

Présentation de la marque L'ENFANT CHOISY MAMANBEBE

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) MARQUE COMMUNE à MAMANBEBE Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENFANT CHOISY MAMANBEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUE COMMUNE à MAMANBEBE Coopérative domicilié(e) 123 bis, av. Anatole France 94600 CHOISY LE ROI. et - L'ENFANT CHOISY S.A.123 bis, av. Anatole France 94600 CHOISY LE ROI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. L'ENFANT CHOISY 123 bis, av. Anatole France 94600 CHOISY LE ROI - France.

La marque L'ENFANT CHOISY MAMANBEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENFANT CHOISY MAMANBEBE est expirée depuis le 30 octobre 1997.


MARQUE COMMUNE à MAMANBEBE S.A. Coopérative - 123 bis, av. Anatole France 94600 CHOISY LE ROI. et - L'ENFANT CHOISY S.A.123 bis, av. Anatole France 94600 CHOISY LE ROI. - France


S.A. L'ENFANT CHOISY 123 bis, av. Anatole France 94600 CHOISY LE ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuilliers, armes blanches..Véhicules;appareils de locomotion par terre, air ou par eau..Cuir et imitation cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et selleries.Meubles, glaces, cadres (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne os, ivoire, baleine, écaille, ambre noire, écume de mer, celluloid et succédanés de tous ces matériels ou en matières plastiques..Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer verre brut ou non-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes..Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs, baches, matière de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc..), matières textiles et fibreuses brutes..Tissus, couverture de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes..Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles..Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pressions, crochets, et oeillets, epingles et aiguilles, fleurs artificielles.. Jeux, jouets de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornement et décoration pour arbres de noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].