Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOIE MON GOUT DE COEUR !
Association Marque Collective Savoie, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3110331
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2021
SAVOIE MON GOUT DE COEUR ! de Marque Collective Savoie

Présentation de la marque SAVOIE MON GOUT DE COEUR !

Déposée le 9 juillet 2001 par l'association loi 1901 Marque Collective Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVOIE MON GOUT DE COEUR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Marque Collective Savoie domicilié(e) 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 418 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Marque Collective Savoie domicilié(e) 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY Cedex 9 - France.

La marque SAVOIE MON GOUT DE COEUR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOIE MON GOUT DE COEUR ! est expirée depuis le 9 juillet 2021.

Marque Collective Savoie a également déposé les autres marques suivantes : , SAVOIE , SAVOIE , SAVOIE


Association Marque Collective Savoie, Association Loi 1901 - 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY Cedex 9 - France - SIREN 340418680


Association Marque Collective Savoie - 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY Cedex 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482539 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-10-19

Bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques magnétiques ; disquettes souples (informatique) ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports de données numériques. Produits de l'imprimerie, notamment affiches, livres, journaux, prospectus, publications, magazines, brochures, cartes géographiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, sacs de provision. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « gallus », gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits, pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; gelées de pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie », confitures de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie », compotes de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie », œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) , fromages bénéficiant des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie » et « Tomme de Savoie » ainsi que de l'appellation d'origine protégée « Reblochon de Savoie » ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons, de viandes ou de produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; légumes frais, pommes et poires fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme « Savoie ». Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité et informations commerciales par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; sondage d'opinion et information statistique. Service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique. Service de publication de livres et de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de divertissements ; éducation et formation ; production de spectacles, de films, de programmes radiophoniques et télévisés. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; études de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.