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Marques déposées par l'association loi 1901 Marque Collective Savoie
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SAVOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOIE
Association Marque Collective Savoie, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1540381
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/03/2019
SAVOIE de Marque Collective Savoie

Présentation de la marque SAVOIE

Déposée le 24 mars 1989 par l'association loi 1901 Marque Collective Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SAVOIE »

Le déposant est l'association loi 1901 Marque Collective Savoie domicilié(e) 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 418 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Marque Collective Savoie domicilié(e) 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVOIE est expirée depuis le 24 mars 2019.

Marque Collective Savoie a également déposé les autres marques suivantes : , SAVOIE MON GOUT DE COEUR ! , SAVOIE , SAVOIE


Association Marque Collective Savoie, Association Loi 1901 - 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY - France - SIREN 340418680


Association Marque Collective Savoie - 52 Avenue des Iles - 74994 - ANNECY - France


Renouvellement sans limitation n°2139034 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Demande de renouvellement le 12 mars 2009 n°2139034 - Publication au BOPI 2009-03-12

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2009 n°2401244 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-12

Fromages;Salaisons Sèches.Miel;Produits de Pâtisserie;Produits de Confiserie;Fruits à pépins (Pommes, Poires);Jus de Fruits;Agneau; Plants de Vigne de Savoie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.