Déposée le 29 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUARDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFT-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUARDT domicilié(e) Zone Industrielle de Racine - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 980 127 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SOFT-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUARDT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Racine - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 746980127
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417969 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 25 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510681 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728761 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement, articles de coutellerie, couteaux, couteaux à peindre et à enduire, outillage de nettoyage et préparation des surfaces, outillage pour peintre, platoirs, truelles, outillage de maçon, truelle de maçonnerie, grattoirs, outillage pour tapissier, outillage de vitrier. Pinceaux, rouleaux et manchons de rouleaux à peindre, brosses et balais pour peindre et encoller, gants à peindre, papier, papier et ruban adhésif, pochoirs. Eponges, brosses (à l'exception des pinceaux), époussettes, balais, matériaux pour brosserie, matériel de nettoyage, goupillon, peaux chamoisées, récipients et bacs pour la peinture, grilles pour la peinture.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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