Déposée le 13 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUARDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFT Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUARDT domicilié(e) Zone Industrielle de Racine - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 980 127 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque SOFT Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022856.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUARDT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Racine - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 746980127
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433925 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°523116 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Outils et instruments à main entraînés manuellement, articles de coutellerie, couteaux, couteaux à peindre et à enduire, outillage de nettoyage et préparation des surfaces, outillage pour peintre, platoirs, truelles, outillage de maçon, truelle de maçonnerie, grattoirs, outillage pour tapissier, outillage de vitrier. Pinceaux, rouleaux et manchons de rouleaux à peindre, brosses et balais pour peindre et encoller, gants à peindre, papier, papier et ruban adhésif, pochoirs. Eponges, brosses (à l'exception des pinceaux), époussettes, balais, matériaux pour brosserie, matériel de nettoyage, goupillon, peaux chamoisées, récipients et bacs pour la peinture, grilles pour la peinture.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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