BACA BROSSE
Présentation de la marque BACA BROSSE
Déposée le 25 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUARDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACA BROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACA BROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACA BROSSE est expirée depuis le 25 juin 2021.
MARQUARDT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198143 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 4 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326290 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°547901 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468526 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18
Errata sur les renouvellements - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41