Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAND
Numéro de dépôt :
1040072
Date de dépôt :
21/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Toulon
Présentation de la marque SAND
Déposée le 21 novembre 1977 par monsieur MARQUAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulon), la marque française « SAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAND est expirée depuis le 21 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036