Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARPOSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARPOSS domicilié(e) 3 rue de la Tuilerie - 77500 - CHELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, M. Bernard FLAVENOT domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.
La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141638.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
MARPOSS, S.A.S. - 3 rue de la Tuilerie - 77500 - CHELLES - France
ABRITT, M. Bernard FLAVENOT - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Dispositifs, instruments et appareils de traitement, d'analyse et de contrôle de la circulation des fluides, gazeux ou liquides, dans des circuits et des pièces mécaniques ; dispositifs, instruments et appareils de détection et d'analyse de fuites de fluides, gazeux ou liquides ; dispositifs, instruments et appareils de contrôle et de mesure de pressions fluidiques ;
Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de contrôle, de traitement, d'analyse, de mesure et de détection dans le domaine de la circulation des fluides gazeux ou liquides ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de détection et d'analyse de fuites de fluides gazeux ou liquides ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de contrôle et de mesure de pressions fluidiques dans des circuits et des pièces mécaniques ;
Services scientifiques, technologiques, de recherche, d'analyse, d'évaluation et de conception dans le domaine de la circulation des fluides gazeux ou liquides ; services de contrôle, de mesure, de diagnostic et de détection de fuites dans le domaine de la circulation des fluides gazeux ou liquides.
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