Marque enregistrée - Marque en vigueur

majestee
M. marouani samir

Numéro de dépôt :
4221101
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
majestee de marouani samir

Présentation de la marque majestee

Déposée le 27 octobre 2015 par monsieur marouani samir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « majestee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur marouani samir domicilié(e) 86 avenue du puech de massane - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marouani samir domicilié(e) 86 avenue du puech de massane - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque majestee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque majestee arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

marouani samir a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTEE , MAJESTEE


M. marouani samir - 86 avenue du puech de massane - 34080 - MONTPELLIER - France


M. marouani samir - 86 avenue du puech de massane - 34080 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686203 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Inscription le 29 novembre 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°689975 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 29 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714232 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.