Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST QUI LES ACTEURS
MAROUANI Jacques
DURAND Guillaume

Numéro de dépôt :
92409884
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque C'EST QUI LES ACTEURS

Déposée le 12 mars 1992 par MAROUANI Jacques et DURAND Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST QUI LES ACTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont MAROUANI Jacques, domicilié(e) 20 rue du Bois de Boulogne, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et DURAND Guillaume, domicilié(e) 185 rue de la Pompe, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAROUANI - France.

La marque C'EST QUI LES ACTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST QUI LES ACTEURS est expirée depuis le 12 mars 2002.

MAROUANI Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Miss France 2 , ILS PEUVENT LE FAIRE , FAITES LE VOUS-MEME , AVANT PREMIERE , DIM DAM DOM , ON PARIE , C'EST POSSIBLE


MAROUANI Jacques - 20 rue du Bois de Boulogne, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

DURAND Guillaume - 185 rue de la Pompe, 75016 PARIS - France


Jacques MAROUANI - France


Inscription le 16 juin 1997 - Saisie notifiée n°238680 - Publication au BOPI 1997-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Disques acoustiques, appareils photographiques, bandes video,appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, disques compacts audio-vidéo,dessins animés,diapositives, disques magnétiques, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrement sonores, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Télécommunications : agences de presse, agences d'informations, communications radiophoniques, expedition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, transmissions de messages et d'images, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion,télévision par câbles.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma,cirques,organisation et conduite de colloques,organisation de concours,organisation et conduite de conférence, organisation et conduite de congrès, divertissement,informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé,éducation, informations en matière d'éducation, enseignement, épreuves pédagogiques, production de films, services d'impressarios, informations en matière de récréation, instruction,jeux d'argent,publications de livres,publication de textes autres que publicitaires,services de loisirs, organisation et conduite de séminaires, représentations théâtrales, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, édition de livres, de revues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.