Déposée le 8 juillet 2014 par monsieur MAROTO FLORIAN et monsieur MAROTO SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NEWS 366 one more day » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Les déposants sont monsieur MAROTO FLORIAN domicilié(e) 118 BIS BOULEVARD GABRIEL PERI - 92240 - MALAKOFF - France et monsieur MAROTO SEBASTIEN domicilié(e) 118 BIS BOULEVARD GABRIEL PERI - 92240 - MALAKOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAROTO FLORIAN domicilié(e) 118 BOULEVARD GABRIEL PERI - 92240 - MALAKOFF - France.
La marque NEWS 366 one more day a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103953.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWS 366 one more day est expirée depuis le 8 juillet 2024.
M. MAROTO FLORIAN - 118 BIS BOULEVARD GABRIEL PERI - 92240 - MALAKOFF - France
M. MAROTO SEBASTIEN - 118 BIS BOULEVARD GABRIEL PERI - 92240 - MALAKOFF - France
M. MAROTO FLORIAN - 118 BOULEVARD GABRIEL PERI - 92240 - MALAKOFF - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648695 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Billets (tickets) ; marques pour livres ; timbres-poste ;
Sondages d'opinion ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de télécommunications ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ; télédiffusion ; télétransmission ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de transmission de réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ;
Dressage d'animaux ; studio de cinéma ; informations en matière de divertissement.
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