Déposée le 6 décembre 1994 par MAROT Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est MAROT Yves domicilié(e) 8 B Boulevard Carnot,21000 DIJON (dossier no 2275450) - 21000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves MAROT domicilié(e) 8 B Boulevard Carnot,21000 DIJON (dossier no 2275450) - 21000 - France.
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CM est expirée depuis le 6 décembre 2014.
MAROT Yves - 8 B Boulevard Carnot,21000 DIJON (dossier no 2275450) - 21000 - France
Yves MAROT - 8 B Boulevard Carnot,21000 DIJON (dossier no 2275450) - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 10 mars 1999 - Changement d'adresse n°273581 - Publication au BOPI 1999-03-10
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275450 - Publication au BOPI 2004-11-10
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Conseils en organisation et direction des affaires; Aide à la direction des entreprises industrielles ou commerciales, en particulier en matière de franchise commerciale; Expertises en affaires, en particulier en matière de franchise commerciale.Enseignement, en particulier en matière de franchise commerciale; Organisation et conduite de conférences et de séminaires.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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