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Marques déposées par MAROT Jean
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DOMAINE DU VIEUX SARRASIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX SARRASIN
MAROT Jean

Numéro de dépôt :
95572254
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX SARRASIN

Déposée le 17 mai 1995 par MAROT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX SARRASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est MAROT Jean, domicilié(e) La Grange Neuve, 84570 MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAROT Jean - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX SARRASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX SARRASIN est expirée depuis le 17 mai 2005.

MAROT Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE MURMURIUM , DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS


MAROT Jean - La Grange Neuve, 84570 MORMOIRON - France


MAROT Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vins d' AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine du Vieux Sarrasin"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.