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Marques déposées par MAROT Jean
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DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS
MAROT Jean

Numéro de dépôt :
95573951
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS

Déposée le 29 mai 1995 par MAROT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est MAROT Jean, domicilié(e) La Grange Neuve, 84570 MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAROT Jean - France.

La marque DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BRECHE DES SARRASINS est expirée depuis le 29 mai 2005.

MAROT Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE MURMURIUM , DOMAINE DU VIEUX SARRASIN


MAROT Jean - La Grange Neuve, 84570 MORMOIRON - France


MAROT Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Vins et eaux de vie d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Brèche des Sarrasins" autres boissons alcooliques autres que vins et eaux de vie, fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.