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Marques déposées par MAROT Bernard
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DONA SOPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA SOPA
MAROT Bernard
MAYON Francois
MUSCH Daniel

Numéro de dépôt :
98719892
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque DONA SOPA

Déposée le 23 février 1998 par MAROT Bernard, MAYON Francois, MUSCH Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONA SOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Les déposants sont MAROT Bernard, domicilié(e) 14 Le Bois Renard, 44260 MALVILLE - France, MAYON Francois, domicilié(e) Rue lieutenant Colonel Berthier, 17000 LA ROCHELLE - France, MUSCH Daniel, domicilié(e) Chemin de Bellevue, 44360 ST ETIENNE de MONTLUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSCH Daniel - France.

La marque DONA SOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA SOPA est expirée depuis le 23 février 2008.


MAROT Bernard - 14 Le Bois Renard, 44260 MALVILLE - France

MAYON Francois - Rue lieutenant Colonel Berthier, 17000 LA ROCHELLE - France

MUSCH Daniel - Chemin de Bellevue, 44360 ST ETIENNE de MONTLUC - France


MUSCH Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Toutes soupes, potages en frais, conservés et surgelées et sec à base de tous produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.