Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SM
Numéro de dépôt :
1141117
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SM
Déposée le 30 juin 1980 par MAROQUINERIE SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SM est expirée depuis le 30 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057