Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE Robert BISCOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « E EQUIVALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE Robert BISCOND domicilié(e) 100 Rue Jean Jacques Rousseau, 81300 GRAULHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 835 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCOND Eric MAROQUINERIE Robert BISCOND - France.
La marque E EQUIVALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EQUIVALENCE est expirée depuis le 15 septembre 2005.
MAROQUINERIE Robert BISCOND a également déposé les autres marques suivantes : YY YUCATAN , P'S Pane Sac
MAROQUINERIE Robert BISCOND S.A. - 100 Rue Jean Jacques Rousseau, 81300 GRAULHET - France - SIREN 309835858
BISCOND Eric MAROQUINERIE Robert BISCOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Articles de maroquinerie cuir: organiseur recharge pochette chéquier portemonnaie fermeture glissière porte cartes de crédit dépliant poche billets et reçus étuit stylo livre sans stylo portefeuille porte cartes de crédit porte papier fermeture glissière porte chéquier porte cartes de crédit porte cartes papiers voiture étui porte clés (anneau chainette) Article de maroquinerie toile et cuir: portefeuille portemonnaie pochette: complet fermeture à glissière chéquier bourse
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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