Déposée le 15 novembre 1977 par MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TANN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY domicilié(e) (S.A.) 01300 BELLEY. - France.
La marque TANN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY - (S.A.) 01300 BELLEY. - France
Inscription - Gage constitué n°125791 - Publication au BOPI 1978-034
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques;livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), notamment nécessaires pour écrire et pour le voyage;classeurs;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, sacs, sacs à main, malles, valises, sacs de voyage et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes, étuis, boîtes et coffrets, porte-cartes, porte-chéquiers, attaché-cases, mallettes pour produits de maquillage, trousses, trousses de toilette et de maquillage, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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