Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T. CLUB LE TANNEUR
MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1182988
Date de dépôt :
17/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
T. CLUB LE TANNEUR de MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY

Présentation de la marque T. CLUB LE TANNEUR

Déposée le 17 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T. CLUB LE TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY domicilié(e) 01300 BELLEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque T. CLUB LE TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque T. CLUB LE TANNEUR est expirée depuis le 17 juillet 1991.

MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY a également déposé les autres marques suivantes : SACOCHE D'HOMME PAR LE TANNEUR , SPOT , TANN S , LE TANNEUR , LE TANNEUR , (Marque figurative)


MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY (S.A.) - 01300 BELLEY. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Cuir et imitations du cuir, tous articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, notamment sacs, serviettes, mallettes extra plates, porte-documents, sacs en bandoulière, sacs à provisions, sacs à main, sacs à main pour hommes, sacs de voyage et autres bagages, malles, valises, poches, pochettes y compris bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, nécessaires de toilette, trousses de maquillage, trousses de manucure, trousses de beauté, trousses de toilette, coffrets, boîtes, boîtes à bijoux, boîtes à ouvrages pour le voyage, boîtes pour jeux, boîtes en cuir et coffrets en cuir pour ranger les disques, étuis, étuis pour lunettes, pour jumelles, pour tickets, porte-cartes géographiques, porte-clefs, parapluies, parasols, cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.