Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY, (S.A.), 01300 BELLEY.

Numéro de dépôt :
1275130
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1994
SPOT de MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 7 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 18

MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY a également déposé les autres marques suivantes : SACOCHE D'HOMME PAR LE TANNEUR , TANN S , LE TANNEUR , LE TANNEUR , T. CLUB LE TANNEUR , (Marque figurative)


MAROQUINERIE LE TANNEUR & TANNERIES DU BUGEY, (S.A.), 01300 BELLEY. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°15614 - Publication au BOPI 1984-47

Anneaux métalliques pour clefs et porte-clefs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.