Déposée le 18 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAROQUINERIE L.H.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAROQUINERIE L.H.C domicilié(e) au capital de 300 000 Francs, 33, rue Chapon, 75003 PARIS, R.C.S. PARIS B 350 454 377 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre CHANAL Avocat à la Cour - France.
La marque PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAROQUINERIE L.H.C. (S.A.R.L.) - au capital de 300 000 Francs, 33, rue Chapon, 75003 PARIS, R.C.S. PARIS B 350 454 377 - France
Cabinet Pierre CHANAL Avocat à la Cour - France
Inscription le 18 février 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°272427 - Publication au BOPI 1999-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Caoutchouc, gutta percha cuir, imitation de cuir ; produits en ces matières, à savoir : articles de maroquinerie, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures sacs à mains, de voyage, d'écolier, porte documents. Peaux d'animaux, malles et valises, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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