Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE GERARD HENON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LUC D'ARVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE GERARD HENON domicilié(e) Z.I. DE BEL AIR, 49520 COMBREE (dossier no 2149160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 106 730 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2149160) - France.
La marque LUC D'ARVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAROQUINERIE GERARD HENON, société anonyme - Z.I. DE BEL AIR, 49520 COMBREE (dossier no 2149160) - France - SIREN 382106730
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2149160) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149160 - Publication au BOPI 1999-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236474 - Publication au BOPI 1997-04-29
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;materiel pour les artites;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibrueses brutes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Bières, eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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