Déposée le 15 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE DU FOREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « P'TIT MOUSSE TENNESSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE DU FOREZ domicilié(e) CRAINTILLEUX, 42210 MONTROND-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 250 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque P'TIT MOUSSE TENNESSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAROQUINERIE DU FOREZ (Société Anonyme) - CRAINTILLEUX, 42210 MONTROND-LES-BAINS - France - SIREN 887250488
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Article de classement, de présentation et de transport des documents, à savoir: classeurs, dossiers suspendus, chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents; blocs porte-documents; boîtes d'archives; pochettes à coins; pochettes protège-documents; articles pour répertorier des documents; classeurs avec volets de séparation; parapheurs; boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport. Chemises pour documents. Papeteries. Fourniture pour l'écriture, instruments pour l'écriture. Répertoires, sous mains, trousses à dessin. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Blocs de bureau. Plumiers. Fournitures scolaires; coffrets pour la papeterie. Cartables, trousses, fourre-tout, serviettes, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, valises, mallettes, porte-cartes, portefeuille. Etuis pour clefs, crayons, stylos (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, porte-monnaie, sacs de plage, trousse de voyage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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