Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP ! JE PASSE TENNESSEE
MAROQUINERIE DU FOREZ MDF (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94538368
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque STOP ! JE PASSE TENNESSEE

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAROQUINERIE DU FOREZ MDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP ! JE PASSE TENNESSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAROQUINERIE DU FOREZ MDF domicilié(e) Rue Froide CRAINTILLEUX, 42210 MONTROND-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 250 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque STOP ! JE PASSE TENNESSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP ! JE PASSE TENNESSEE est expirée depuis le 26 septembre 2004.


MAROQUINERIE DU FOREZ MDF (S.A.R.L.) - Rue Froide CRAINTILLEUX, 42210 MONTROND-LES-BAINS - France - SIREN 887250488


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Articles de classement, de présentation et de transport des documents, à savoir: classeurs, dossiers suspendus, chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents; blocs porte-documents; boîtes d'archives; pochettes à coins; pochettes protège-documents; blocs de bureau; articles pour répertorier des documents; classeurs avec volets de séparation; parapheurs; boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport.Papeteries.Plumiers.Fournitures scolaires.Sacs, cartables, trousses, fourre-tout, serviettes, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, valises, malettes, porte-cartes, portefeuille

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.