Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANTA BUT
Numéro de dépôt :
1168606
Date de dépôt :
16/03/1981
Lieu de dépôt :
TOURS
Présentation de la marque PANTA BUT
Déposée le 16 mars 1981 par MARONNEAU Gérard et Mme MARONNEAU née ALIBERT Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PANTA BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PANTA BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PANTA BUT est expirée depuis le 16 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37