Déposée le 18 mai 2016 par monsieur MAROLLAUD EDOUARD et monsieur DAYAN OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NUMERO 37 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Les déposants sont monsieur MAROLLAUD EDOUARD domicilié(e) Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France et monsieur DAYAN OLIVIER domicilié(e) 37 RUE LAVOISIER, BP 85, ZI No 4 - 79300 - BRESSUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L ATELIER, M. MAROLLAUD EDOUARD domicilié(e) Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France.
La marque NUMERO 37 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO 37 arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.
M. MAROLLAUD EDOUARD - Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France
M. DAYAN OLIVIER - 37 RUE LAVOISIER, BP 85, ZI No 4 - 79300 - BRESSUIRE - France
SARL L ATELIER, M. MAROLLAUD EDOUARD - Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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