Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUMERO 37
M. MAROLLAUD EDOUARD
M. DAYAN OLIVIER

Numéro de dépôt :
4273091
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2026
NUMERO 37 de MAROLLAUD EDOUARD

Présentation de la marque NUMERO 37

Déposée le 18 mai 2016 par monsieur MAROLLAUD EDOUARD et monsieur DAYAN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NUMERO 37 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Les déposants sont monsieur MAROLLAUD EDOUARD domicilié(e) Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France et monsieur DAYAN OLIVIER domicilié(e) 37 RUE LAVOISIER, BP 85, ZI No 4 - 79300 - BRESSUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L ATELIER, M. MAROLLAUD EDOUARD domicilié(e) Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France.

La marque NUMERO 37 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO 37 arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


M. MAROLLAUD EDOUARD - Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France

M. DAYAN OLIVIER - 37 RUE LAVOISIER, BP 85, ZI No 4 - 79300 - BRESSUIRE - France


SARL L ATELIER, M. MAROLLAUD EDOUARD - Z.I. No 4, 37 RUE LAVOISIER, 70085 - 79302 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.