Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BAINS
MAROIS Jean Pierre

Numéro de dépôt :
94532646
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2024

Présentation de la marque LES BAINS

Déposée le 11 août 1994 par MAROIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est MAROIS Jean Pierre domicilié(e) 5 avenue de l'Observatoire - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BAINS est expirée depuis le 11 août 2024.

MAROIS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BAINS DOUCHES , LES BAINS , LES BAINS , Prix Les Bains Résidence d'Artistes


MAROIS Jean Pierre - 5 avenue de l'Observatoire - 75006 - PARIS - France


Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2004 n°2270061 - Publication au BOPI 2004-07-30

Inscription le 25 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°393129 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Inscription le 4 mars 2010 - Saisie notifiée n°518224 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579725 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Inscription le 25 juillet 2012 - Mainlevée de saisie n°579724 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°604001 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 20 novembre 2013 - Concession de licence n°613001 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565159 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799474 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Boîte de nuit. Restauration (alimentation), bars, hébergement temporaire, services hôteliers.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.