LES BAINS
Présentation de la marque LES BAINS
Déposée le 11 août 1994 par MAROIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BAINS est expirée depuis le 11 août 2024.
MAROIS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2004 n°2270061 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription le 25 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°393129 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Inscription le 4 mars 2010 - Saisie notifiée n°518224 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579725 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 25 juillet 2012 - Mainlevée de saisie n°579724 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Errata sur les renouvellements - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°604001 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 20 novembre 2013 - Concession de licence n°613001 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565159 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13
Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799474 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27