Déposée le 29 avril 1994 par MAROIS Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est MAROIS Jean-Pierre domicilié(e) 5 avenue de l'Observatoire - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAROIS Jean-Pierre - 5 avenue de l'Observatoire - 75006 - PARIS - France
Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 25 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°393129 - Publication au BOPI 2004-05-25
Renouvellement avec limitation le 5 mai 2004 n°2268453 - Publication au BOPI 2004-05-05
Renouvellement avec limitation n°2263362 - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Inscription le 4 mars 2010 - Saisie notifiée n°518224 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Inscription le 4 mars 2010 - Saisie notifiée n°518225 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°630478 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04
Inscription le 4 septembre 2014 - Mainlevée de saisie n°630477 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569290 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-09
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646805 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Errata sur les renouvellements - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799474 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, à l’exception de tels services relatifs aux bains douches. Programmation pour ordinateurs, location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données, à l’exception de tels services relatifs aux bains douches.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES BAINS"
