Déposée le 1 juillet 2008 par MAROIS JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-32 du 8 août 2008.
Le déposant est MAROIS JEAN-PIERRE domicilié(e) 129 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAROIS JEAN-PIERRE - 129 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France
CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO - 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513331 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629156 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683809 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; cirages pour chaussures ; cire à épiler ; eau de Cologne, eaux de toilette ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; encens ; laits de toilette ; rouge à lèvres ; produits pour parfumer le linge ; lotions après-rasage ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; produits de rasage ; shampooings.
Bougies (éclairage), bougies parfumées.
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques téléchargeables ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images.
Bijouterie, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie) ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; montres, bracelets de montres ; chronomètres ; porte-clefs de fantaisie ; métaux précieux et leurs alliages ; strass.
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; fourrures (peaux d'animaux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, serviettes (maroquinerie), mallettes pour documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage (maroquinerie) ; sacoches pour porter les enfants ; fouets et articles de sellerie ; sacs à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; anneaux et barres porte-serviettes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; boîtes à biscuits, à thé ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; bougeoirs ; brûle-parfums ; chandeliers ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; ronds de serviettes ; vases ; carafes ; services (vaisselle) ; bouteilles, ouvre-bouteilles ; vaisselle ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre pour la décoration ; blaireaux, porte-blaireaux ; services à café, à thé, cafetières non électriques ; casseroles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; distributeur de papier hygiénique, distributeur de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; porte-savon ; porte-cartes de menus.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie.
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pain dit « viennois », biscottes, brioches, croissants ; pizzas, quiches lorraines, tartes, tartes au fromage, tartes aux oignons ; pâtisserie, gâteaux ; boissons à base de café, de thé ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements.
Boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; bières ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectars de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour limonade ; préparations pour faire des liqueurs ; orgeat ; sodas ; sorbets (boissons).
Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences.
Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, salons de thé, cafés-restaurants ; services de préparation de grillades (restauration) ; services de bars ; services de traiteurs ; services d'hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; agences de logements (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires.
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