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Marques déposées par MarNostra
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Soleil de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soleil de France
MarNostra

Numéro de dépôt :
4337541
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Soleil de France de MarNostra

Présentation de la marque Soleil de France

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par MarNostra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soleil de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est MarNostra domicilié(e) Rue Pierre Lépine - 34110 - Frontignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MarNostra, David Cier domicilié(e) RUE Pierre Lépine - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque Soleil de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil de France arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


MarNostra - Rue Pierre Lépine - 34110 - Frontignan - France


MarNostra, David Cier - RUE Pierre Lépine - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724585 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Produits de l'horticulture ; animaux vivants  ; aliments pour les animaux  ; appâts vivants pour la pêche  ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services hôteliers.