Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE MONBELIAN
Numéro de dépôt :
1506875
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/12/1998
Présentation de la marque DE MONBELIAN
Déposée le 30 décembre 1988 par MARNIQUET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DE MONBELIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE MONBELIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONBELIAN est expirée depuis le 30 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24