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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARNE ET CHAMPAGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1742870
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2011
Marque figurative de MARNE ET CHAMPAGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE domicilié(e) 22, rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY (dossier no 2200980) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2200980) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2011.

MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLLAERT , CHATEAU DES TOURS Appellation Montagne St Emilion Controlée , LES MARECHAUX , PBF J. BOURGEOIS PERE FILS , CPF COLLIGNY PERE & FILS , CHATEAU DE LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PONTET CLAUZURE , CHAMPAGNE EUGENE CLIQUOT , DF DELACOSTE FILS , CHRISTIAN DAUBIGNY


MARNE ET CHAMPAGNE (Société Anonyme) - 22, rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY (dossier no 2200980) - France - SIREN 095850624


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2200980) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200980 - Publication au BOPI 2001-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Conditionnement en verre à l'exception de celui des boissons alcooliques