Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TOURS
MARNE ET CHAMPAGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1517818
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU DES TOURS

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE domicilié(e) 22, rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY (dossier no 2130424) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2130424) - France.

La marque CHATEAU DES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES TOURS est expirée depuis le 7 mars 2009.

MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLLAERT , CHATEAU DES TOURS Appellation Montagne St Emilion Controlée , LES MARECHAUX , PBF J. BOURGEOIS PERE FILS , CPF COLLIGNY PERE & FILS , CHATEAU DE LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PONTET CLAUZURE , CHAMPAGNE EUGENE CLIQUOT , DF DELACOSTE FILS , CHRISTIAN DAUBIGNY


MARNE ET CHAMPAGNE (Société Anonyme) - 22, rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY (dossier no 2130424) - France - SIREN 095850624


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2130424) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130424 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451229 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Vin d'appellation d'origine: Bordeaux, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES TOURS.