CHATEAU CAPET
Présentation de la marque CHATEAU CAPET
Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAPET est expirée depuis le 29 mars 2009.
MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130431 - Publication au BOPI 1998-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451228 - Publication au BOPI 2007-03-26
Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14