CHARLES COURBET
Présentation de la marque CHARLES COURBET
Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES COURBET est expirée depuis le 26 avril 2011.
MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187569 - Publication au BOPI 2000-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14