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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE
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CHAMPAGNE DEBRACIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DEBRACIEUX
MARNE ET CHAMPAGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1542882
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009
CHAMPAGNE DEBRACIEUX de MARNE ET CHAMPAGNE

Présentation de la marque CHAMPAGNE DEBRACIEUX

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DEBRACIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE domicilié(e) 22, rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY (dossier no 2130439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2130439) - France.

La marque CHAMPAGNE DEBRACIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAGNE DEBRACIEUX est expirée depuis le 10 janvier 2009.

MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLLAERT , CHATEAU DES TOURS Appellation Montagne St Emilion Controlée , LES MARECHAUX , PBF J. BOURGEOIS PERE FILS , CPF COLLIGNY PERE & FILS , CHATEAU DE LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PONTET CLAUZURE , CHAMPAGNE EUGENE CLIQUOT , DF DELACOSTE FILS , CHRISTIAN DAUBIGNY


MARNE ET CHAMPAGNE (Société Anonyme) - 22, rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY (dossier no 2130439) - France - SIREN 095850624


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2130439) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130439 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Vin de provenance franÇaise à savoir: vins, vins de Champagne et vins mousseux. Observation faite: que pour toutes boissons autres que les vins de Champagne la mention "CHAMPAGNE" ne figurera pas sur l'étiquette, mais sera remplacée par l'indication du produit désigné