B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON
Présentation de la marque B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON
Déposée le 7 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON est expirée depuis le 7 janvier 2013.
MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07