Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON
MARNE ET CHAMPAGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3202991
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2013
B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON de MARNE ET CHAMPAGNE

Présentation de la marque B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON

Déposée le 7 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARNE ET CHAMPAGNE domicilié(e) 22, rue Maurice Cerveaux,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B A EPERNAY DEPUIS 1843 BESSERAT DE BELLEFON est expirée depuis le 7 janvier 2013.

MARNE ET CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOLLAERT , CHATEAU DES TOURS Appellation Montagne St Emilion Controlée , LES MARECHAUX , PBF J. BOURGEOIS PERE FILS , CPF COLLIGNY PERE & FILS , CHATEAU DE LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PONTET CLAUZURE , CHAMPAGNE EUGENE CLIQUOT , DF DELACOSTE FILS , CHRISTIAN DAUBIGNY


MARNE ET CHAMPAGNE Société Anonyme - 22, rue Maurice Cerveaux,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095850624


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Champagnes.