Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECMAN
MARMONT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1692956
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque TECMAN

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARMONT domicilié(e) 22, Rue Robert Witchitz, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2205495) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 120 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2205495) - France.

La marque TECMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECMAN est expirée depuis le 12 septembre 2011.

MARMONT a également déposé les autres marques suivantes : RM , TECHMAN , M MARMONT , RM , TECHLINE , RM ROBERT MARCEL , RM OUTILLAGE , RM , MARMONT OUTILLAGE , RM ROBERT MARCEL


MARMONT S.A. (Société Anonyme) - 22, Rue Robert Witchitz, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2205495) - France - SIREN 572120590


CABINET NETTER - (dossier no 2205495) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205495 - Publication au BOPI 2001-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174099 - Publication au BOPI 1994-06-30

Moteurs électriques et machines-outils pour artisans et bricoleurs; outils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).