C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES
Présentation de la marque C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES
Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MARMONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES est expirée depuis le 11 avril 2011.
MARMONIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20