Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES
MARMONIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
3094774
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011
C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D\'ENTREPRISES de MARMONIER

Présentation de la marque C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES

Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MARMONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARMONIER domicilié(e) 81 AVENUE LACASSAGNE, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARMONIER - France.

La marque C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V.E CONSTELLATION VARIABLE D'ENTREPRISES est expirée depuis le 11 avril 2011.

MARMONIER a également déposé les autres marques suivantes : SIMULACOU , AMORTIMAT , SYMPTA , FIRST NOISE ENEMY , MARMONIER , SYNTHESACOU , ISOLAMAT , A.M.V ACOUSTIC MANAGEMENT FOR VEHICLES , FROM NOISE TO SOUND , ABSORBACOU


MARMONIER (S.A.) - 81 AVENUE LACASSAGNE, 69003 LYON - France


MARMONIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

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