Déposée le 3 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARMONIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACOUPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARMONIER domicilié(e) 81 Avenue Lacassagne,69003 LYON 03 - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 035 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARMONIER S.A.S domicilié(e) 81 Avenue Lacassagne,69003 LYON 03 - 69003 - France.
La marque ACOUPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. Bagues d'étanchéité. Bandes isolantes. Matières à calfeutrer. Matières pour l'insonorisation. Matières isolantes. Matières pour l'isolation acoustique. Matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques. Tapis antiglissants. Tapis pour automobiles. Revêtements de planchers. Revêtements de sols.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACOUPATCH"