Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOM
Numéro de dépôt :
1053044
Date de dépôt :
19/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque TOM
Déposée le 19 mai 1978 par MARMONIER EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOM est expirée depuis le 19 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001