Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.T.A.D.A. Vélo à traction avant et direction arrière
MARMAGNO Germain

Numéro de dépôt :
98747507
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque V.T.A.D.A. Vélo à traction avant et direction arrière

Déposée le 25 août 1998 par MARMAGNO Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.T.A.D.A. Vélo à traction avant et direction arrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est MARMAGNO Germain, domicilié(e) 73, avenue de Cazouls, 34370 MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARMAGNO Germain - France.

La marque V.T.A.D.A. Vélo à traction avant et direction arrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.T.A.D.A. Vélo à traction avant et direction arrière est expirée depuis le 25 août 2008.


MARMAGNO Germain - 73, avenue de Cazouls, 34370 MARAUSSAN - France


MARMAGNO Germain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Vélo à traction avant et direction arrière.