Déposée le 29 juillet 2013 par monsieur MARLIAC DENIS et madame MARLIAC CORINNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Les déposants sont monsieur MARLIAC DENIS domicilié(e) 183 AVENUE PASTEUR - 49100 - ANGERS - France et madame MARLIAC CORINNE domicilié(e) 183 AVENUE PASTEUR - 49100 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LBVS, Mme LE BRIS-VOINOT CARINE domicilié(e) 9 RUE LE TASSE - 75116 - PARIS - France.
La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LBVS, Mme LE BRIS-VOINOT CARINE - 9 RUE LE TASSE - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 11 décembre 2013 - Renonciation partielle n°614609 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 20 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719293 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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