Déposée le 7 mars 1996 par MARLHENS Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BUISSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est MARLHENS Ludovic, domicilié(e) Quartier Saint-Pierre, 26250 LIVRON-sur-DROME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.
La marque LA BUISSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUISSONNE est expirée depuis le 7 mars 2006.
MARLHENS Ludovic - Quartier Saint-Pierre, 26250 LIVRON-sur-DROME - France
BERGUET Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.Transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou (et) gardiennage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA BUISSONNE"
