Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERROIR
Numéro de dépôt :
966558
Date de dépôt :
17/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERROIR
Déposée le 17 septembre 1976 par Marley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TERROIR est expirée depuis le 17 septembre 1986.
Marley a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533