Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOKA
Marlène TOUYER
Christelle VERRIER
Marc NOEL

Numéro de dépôt :
3365123
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/06/2015
MOKA de Marlène TOUYER

Présentation de la marque MOKA

Déposée le 15 juin 2005 par Marlène TOUYER, Christelle VERRIER, Marc NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont Marlène TOUYER domicilié(e) 61, rue du Palais Gallier,33000 BORDEAUX - 33000 - France, Christelle VERRIER domicilié(e) 72, rue des Pins Francs Bordeaux Coudérou - France, Marc NOEL domicilié(e) 31, place des Martyrs,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marlène TOUYER domicilié(e) 61, rue du Palais Gallier,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque MOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOKA est expirée depuis le 15 juin 2015.


Marlène TOUYER - 61, rue du Palais Gallier,33000 BORDEAUX - 33000 - France

Christelle VERRIER - 72, rue des Pins Francs Bordeaux Coudérou - France

Marc NOEL - 31, place des Martyrs,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Marlène TOUYER - 61, rue du Palais Gallier,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426541 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

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