Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made in Carcassonne
Madame marlene sansat

Numéro de dépôt :
4505942
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made in Carcassonne de marlene sansat

Présentation de la marque Made in Carcassonne

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par madame marlene sansat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made in Carcassonne »

Le déposant est madame marlene sansat domicilié(e) 18 place carnot - 11000 - Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame marlene sansat domicilié(e) 18 Place carnot - 11000 - Carcassonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

marlene sansat a également déposé les autres marques suivantes : Naturobox , Naturozen


Madame marlene sansat - 18 place carnot - 11000 - Carcassonne - France


Madame marlene sansat - 18 Place carnot - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 22 septembre 2020 - Rejet total n°795706 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Bougies pour l'éclairage ;

Herbes médicinales ; tisanes ;

Bijouterie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Meubles ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ;

Vêtements ;

Légumes conservés ; légumes cuits ; confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Thé ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ;

Légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).