Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OpenCIL
Mme. Marlène RENAUD

Numéro de dépôt :
3872940
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/11/2021
OpenCIL de Marlène RENAUD

Présentation de la marque OpenCIL

Déposée le 9 novembre 2011 par madame Marlène RENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OpenCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est madame Marlène RENAUD domicilié(e) 1010 Chemin Celestin FREINET - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marlène RENAUD domicilié(e) 1010 Chemin Celestin FREINET - 06140 - VENCE - France.

La marque OpenCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpenCIL est expirée depuis le 9 novembre 2021.

Marlène RENAUD a également déposé les autres marques suivantes : IS-Oconcept , ISO2WEB , CQTime


Mme. Marlène RENAUD - 1010 Chemin Celestin FREINET - 06140 - VENCE - France


Mme. Marlène RENAUD - 1010 Chemin Celestin FREINET - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

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