Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ter Originel (Cuvée, CHAMPAGNE)
Madame Marlene DELONG

Numéro de dépôt :
4619375
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
Ter Originel (Cuvée, CHAMPAGNE) de Marlene DELONG

Présentation de la marque Ter Originel (Cuvée, CHAMPAGNE)

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par madame Marlene DELONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ter Originel (Cuvée, CHAMPAGNE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est madame Marlene DELONG domicilié(e) 2 Ruelle du Larry - 51120 - ALLEMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marlene DELONG domicilié(e) 2 Ruelle du Larry - 51120 - ALLEMANT - France.

La marque Ter Originel (Cuvée, CHAMPAGNE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ter Originel (Cuvée, CHAMPAGNE) arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

Marlene DELONG a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DELONG Marlène


Madame Marlene DELONG - 2 Ruelle du Larry - 51120 - ALLEMANT - France


Madame Marlene DELONG - 2 Ruelle du Larry - 51120 - ALLEMANT - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

"Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Champagne" ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'indication géographique "Marc de Champagne" ou " Marc champenois" ou " Eau-de-vie de marc champenois"".